Proposer des produits d’assurance vie sur mesure

Le Luxembourg offre un environnement très favorable à l’assurance-vie, tant du point de vue de la réglementation que de l’offre de produits. Emmanuel Roque, Directeur du Développement Commercial chez Sogelife et Marc Gouden, Avocat Associé chez Philippe & Partners, ont fait le tour de la question lors du 10×6 Sogelife: Life Insurance Insights.

 Comment se présente le marché de l’assurance-vie au Luxembourg?

Emmanuel Roque: Au-delà de son dynamisme et de sa croissance, le marché luxembourgeois doit faire face à un réel enjeu: la réorientation du taux garanti vers les unités de compte dans un contexte de taux bas. À l’origine, les compagnies du secteur sont nées avec ces unités de compte, il s’agit donc d’un retour aux sources. Aujourd’hui, les acteurs de l’assurance-vie se doivent de proposer des solutions de diversification ainsi que des outils de gestion décorrélés du marché, à la hauteur des attentes grandissantes des partenaires et des clients.

D’un point de vue réglementaire, en quoi le Luxembourg se distingue-t-il des pays frontaliers, voire européens, sur le marché de l’assurance-vie?

Marc Gouden: Comme les assureurs luxembourgeois travaillent en libre prestation de services, c’est le droit des pays dans lequel on vend le produit qui sera d’application au contrat, à la fiscalité, etc. Il faudra donc respecter les règles locales. Cependant, c’est la réglementation luxembourgeoise qui s’applique à l’architecture même des produits. Or, à cet égard, il y a une particularité notable au Luxembourg avec la diversité des investissements possibles: fonds internes, fonds externes, ou alors même des fonds constitués sur mesure pour le client (fonds dédié, fonds d’assurance spécialisé) et pour lesquels celui-ci peut prendre un rôle actif dans la définition de leur composition.

Emmanuel Roque: Ce que souligne Marc est primordial; la circulaire 15/3 du Commissariat Aux Assurances (CAA) donne accès à une large variété d’actifs. Le triangle de sécurité est une autre particularité du Luxembourg. Même s’il peut parfois être perçu comme un argument marketing, il s’agit bien d’une réalité inscrite dans la loi sur l’assurance de 2015. Il s’agit d’une séparation légale et physique entre les avoirs des souscripteurs et les actifs des actionnaires et autres créanciers de la compagnie d’assurances. Les actifs, appelés provisions techniques, sont déposés auprès d’une banque dépositaire approuvée au préalable par le CAA. Cela est d’autant plus important que nous disposons d’un grand nombre de banques dépositaires au Luxembourg.

Du point de vue du client, quels sont les avantages à contracter une assurance-vie au Luxembourg?

Emmanuel Roque: Le contrat luxembourgeois permet de faire cohabiter un grand nombre de solutions en termes d’investissements. Même si nous travaillons en libre prestation de services, ce sont bien les règles luxembourgeoises qui s’appliquent au niveau du contrôle prudentiel et des actifs que l’on propose à nos clients. Nous disposons d’une grande liberté dans la construction et même dans la reconstruction de nos produits. L’assureur luxembourgeois est tout à fait en mesure de gérer cette complexité multi-bancaire. Par ailleurs, fort de son expertise et de sa position concurrentielle, le Luxembourg a négocié des conventions bilatérales avec de nombreux pays dans le but d’optimiser la fiscalité des sous-jacents dans les contrats de nos clients.

S’agit-il donc de produits sur mesure?

Emmanuel Roque: Plus que du sur-mesure, nos clients sont aujourd’hui demandeurs de personnalisation et de sophistication. Même s’ils ne souhaitent pas utiliser toute cette panoplie d’instruments, ils doivent connaître ces possibilités pour anticiper les évolutions futures de leurs contrats. Cela constitue un des atouts majeurs du Luxembourg.

Marc Gouden: Dans cette perspective de personnalisation, beaucoup d’intervenants (intermédiaire, avocats, conseillers fiscaux, etc.) ont la possibilité d’apporter leur contribution pour construire un produit en fonction de la particularité du client, de l’endroit où il se trouve et de ses projets d’avenir.